Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCIA
Numéro de dépôt :
966481
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCIA
Déposée le 16 septembre 1976 par monsieur Walcour (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANCIA est expirée depuis le 16 septembre 1986.
Walcour (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533